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Marques déposées par l'association loi 1901 fmc ActioN PACA
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DPC-Med
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DPC-Med
fmc ActioN PACA, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3858156
Date de dépôt :
12/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/09/2021
DPC-Med de fmc ActioN PACA

Présentation de la marque DPC-Med

Déposée le 12 septembre 2011 par l'association loi 1901 fmc ActioN PACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DPC-Med » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 fmc ActioN PACA domicilié(e) 99 impasse du Chasselas - 83210 - LA FARLEDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 326 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian MALLEMONT fmc ActioN PACA domicilié(e) 99 impasse du Chasselas - 83210 - LA FARLEDE - France.

La marque DPC-Med a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DPC-Med est expirée depuis le 12 septembre 2021.

fmc ActioN PACA a également déposé les autres marques suivantes : FMC PACA , DPC PACA , fmc-ActioN-PACA


fmc ActioN PACA, Association loi 1901 - 99 impasse du Chasselas - 83210 - LA FARLEDE - France - SIREN 452326218


Christian MALLEMONT fmc ActioN PACA - 99 impasse du Chasselas - 83210 - LA FARLEDE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 4 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°699038 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-04

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services médicaux.